CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE :

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions sont conclues par Armel Bibana enregistré à Paris sous le numéro Siren 790.355.432.000.10., les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet www.armelbibana.fr ci-après dénommée "l'utilisateur". Ces conditions ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, âgées d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont la société a son siège en France. Armel BIBANA s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le propriétaire du site, et toute personne visitant ou effectuant un achat sur le site. Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Toute commande effectuée auprès de armelbibana.fr entraîne l'acceptation des présentes conditions.

Article 2 : Responsabilité pour les offres en ligne

En ce qui concerne la boutique en ligne, Armel BIBANA a la responsabilité de tous les produits et motifs présentés, ainsi que l'organisation générale de la boutique.

Article 3: Contrat de vente

Les offres publiées sur le site Internet ne représentent pas d'invitation contraignante pour passer commande avec Armel BIBANA. Toutes commandes effectuées sur le site supposent l'acceptation des présentes conditions générales de vente par le client. Vous déclarez avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur notre site internet. 
Nous vous informons par e-mail de l'envoi de vos articles. Cet envoi constitue l'acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande quelque soit le motif. Ce refus mettra fin au contrat entre le client et nous. Le client se verra remboursé de sa commande. Le contrat prend fin une fois que la livraison des marchandises a été effectuée à l'adresse fournie par le client. 
L’acheteur passe sa commande par le biais du Site. 
L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française et anglaise et fera l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. 
 
 Validation des commandes L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalablement à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. 
 L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur reproduction, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. 
Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. 
 Jusqu’à l’étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. 
 Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. 
 Validité de l’offre – Indisponibilité produits 
 
Les offres présentées par le Vendeur sur le Site sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. 
Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif, et pourront subir de légères modifications sans que notre responsabilité ne puisse être engagée ou que la régularité de la vente puisse être contestée. 
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). 
Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait indisponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par Courriel dès connaissance de cette indisponibilité. 
En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande à vous proposer soit un échange soit un remboursement. 
 En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande : 
Nous expédions le reste de votre commande.

Article 4 : Livraison/Envoi

Les livraisons sont faites vers plusieurs pays européens listés sur www.armelbibana.. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 20 jours à compter du jour suivant celui où le client a passé sa commande. Les délais de livraison sont estimés à 3 jours ouvrables en France (durée fournie par La Poste), en aucun cas nous ne pouvons vous garantir ces délais. Ce délai est communiqué à titre indicatif. Ainsi le dépassement éventuel ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur. Nous travaillons avec la Poste pour la France et le courrier international prioritaire pour l'étranger. La poste offre un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. Nous vous invitons à nous communiquer par email tout retard de livraison. Si le délai nous semble suspect, nous contacterons alors la Poste afin d'ouvrir une enquête. Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de réclamation. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considèrera le colis comme perdu. Nous ne pourrons dans le cas échéant assumer ce problème, votre commande ne vous sera pas remboursée par nos services.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
 Les clients n'ont pas le droit de réclamer une compensation pour les délais de livraison, tant que Armel BIBANA établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, ou que ce ne soit pas le résultat d'une grande négligence. Si le mode de paiement choisi par le client pour le retour n'est pas possible, même étant proposé par Armel BIBANA en accord avec le contrat, dû à un manque de revenus sur le compte du client ou la transmission de données incorrectes, le client doit rembourser Armel BIBANA ou le tiers instruit par Armel BIBANA pour contrôler le paiement des coûts encourus. La société Armel BIBANA n'est pas responsable du colis dès lors que celui-ci est remis à l'organisme postal. Elle est donc écartée de toute responsabilité concernant le retard, le vol, ou d'éventuels dommages liés au transport. En cas de litige, le client traitera directement avec l'organisme postal référent.

Article 5 : Prix et disponibilité

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables). Les prix affichés inclus la participation aux frais de port pour toute livraison en France métropolitaine. Un surcoût sera mentionné lors de la validation de commande pour toute livraison hors France. Les prix sont donnés à titre indicatif, sous réserve de stocks disponibles et peuvent être modifiés sans préavis.

Article 6 : Paiement

Le paiement est effectué dans la forme choisie par le client par carte de crédit via Paypal. Armel BIBANA détient les droits de limiter les méthodes de paiement disponible pour le client basé sur la valeur de la commande, la destination ou autres critères objectifs. Pour le paiement par carte bancaire, vous indiquez le numéro de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature. Si le mode de paiement sélectionné par le client n'est pas possible, malgré les termes du contrat de Armel BIBANA, en particulier en raison d'un solde de compte en banque trop faible ou de données bancaires incorrectes, le client est responsable de tous les coûts engagés par l'intervention d'un tiers pour résoudre le paiement. Afin de vous garantir un service sécuritaire et confidentiel, toutes vos transactions financières sont prises en charge par la plateforme suivante : http://www.societegenerale.fr/ Nous nous réservons le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

Votre commande ne sera donc traitée qu'à la réception de votre paiement.

Article 7 : Garantie

Les détails, les dessins, les photos, les données techniques, le poids, la mesure et les descriptions des produits qui sont inclus dans les brochures, les catalogues, les bulletins ou les listes de tarifs sont uniquement à but informatif. Armel BIBANA ne garantit pas la justesse de ces informations. Si le client détecte une erreur dans la garantie du vendeur, le client a le droit de réclamer une nouvelle version du contrat, une annulation de contrat ou une réduction des prix de vente. Conformément à la réglementation, Armel BIBANA s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après : Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage. Code de la Consommation - article L211-4 Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle. - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. (Code de la Consommation - article L211-5) L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance du bien. (Code de la Consommation - article L211-12) Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. (Code Civil- article 1641) L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de un an à compter de la découverte du vice.

Article 8 : Erreurs de livraison

Le consommateur devra formuler auprès de nos services le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison (le cachet de la poste fera foi), toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

La formulation de cette réclamation auprès de nos services pourra être faite : 

- En priorité par email via le formulaire de contact - Par téléphone (voir facture) - Par courrier à l'adresse suivante : Armel BIBANA - Service réclamation – 90 rue Auguste Delaune - 94800 VILLEJUIF - FRANCE 

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et nous dégagera de toute responsabilité vis à vis du consommateur. 
En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à l'entreprise Armel BIBANA dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo , à l'adresse suivante Armel BIBANA - Service réclamation – 90 rue Auguste Delaune - 94800 VILLEJUIF - FRANCE Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client d’Armel BIBANA 

Les frais d'envoi sont à la charge de l'entreprise Armel BIBANA sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour. 
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes. 
 Traitement de votre retour pour erreur de référence : Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes. 
 Si vous avez choisi d’être remboursé, le montant de la totalité de la commande (produit(s) + frais de port si votre commande n’est composée que d’un seul produit) sera recrédité sur le compte débité dans les 15 jours suivant l’acceptation de votre retour. Frais de retour : Après avoir réceptionné et accepté votre colis, sur présentation d’un justificatif des frais engagés notre service client procédera aux remboursement de ces derniers par envoi d’un cheque ou crédit sur votre compte. A noter : Le montant du remboursement de ces frais sera basé sur les tarifs grand public en vigueur, communiqués par La Poste pour les colissimo suivi. Le montant maximum de remboursement ne pourra excéder 10 € TTC.

Article 9 : Retour & rétractation

Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés à www.armelbibana.fr dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. 

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de port. 
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes. 
 
A noter : A réception, nos services contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour. Si le produit retourné n’est pas conforme, il sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais. Si votre retour est effectué sous un mauvais motif, votre produit pourra être refusé et donc vous être réexpédié à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être requalifié. Dès lors, vous en serez informé par e-mail et le traitement de votre retour sera donc fonction du nouveau motif. 
 En cas de retours anormaux ou abusifs Armel BIBANA se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Article 10 : Limite de responsabilité

Armel BIBANA n'est aucunement responsable de tous autres préjudices sur la vie, le corps et la santé développés dans la période de garantie. Armel BIBANA réclame la responsabilité pour les dommages provoqués par Armel BIBANA ou les activités de ses partenaires (ex. expéditeurs) lorsqu'ils sont prémédités ou résultent de la négligence de ces derniers. La transmission de données via Internet ne peut pas assurer de l'apparition d'erreurs et/ou que le site soit toujours disponible. Par conséquence, Armel BIBANA ne prend aucune responsabilité sur la disponibilité et l'interruption du service en ligne.

Article 11 : Protection des données

Toutes les données de votre commande et de votre paiement sont envoyées de manière cryptée par le protocole SSL depuis votre ordinateur vers Armel BIBANA. Seule la société Armel BIBANA possède la clé de décryptage pour lire certaines données et traiter votre commande. Il est précisé que seul l'établissement financier, prestataire du service de sécurisation de transaction, reçoit les données bancaires personnelles. En cas d'utilisation frauduleuse de votre compte, vous êtes invités dès le constat de cette utilisation à contacter notre service client en envoyant un mail à [email protected]

Article 12 : Propriété intellectuelle

L'utilisation de ce service web www.armelbibana.fr est réservée à un usage strictement personnel. Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site www.armelbibana.fr sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de www.armelbibana.fr ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Le fait d'apposer un lien hypertexte à destination du site www.armelbibana.fr, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Le lien à déposer sur d'autres sites ne peut être qu'à destination de l'URL www.armelbibana.fr.

Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente en ligne est soumise au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.

Article 14 : Identification

Armel BIBANA, 90 Rue Auguste Delaune, 94800 VILLEJUIF, E-mail : [email protected] SIREN 790 355 432 SIRET 00010, Website : www.armelbibana.fr .

Informations et mentions légales du site internet:

Le propriétaire et responsable de la publication Armel BIBANA, 90 Rue Auguste Delaune, 94800 VILLEJUIF E-mail : [email protected] 
SIREN 790 355 432 SIRET 00010 Hébergeur : PrestaShop.com Caractères des informations personnelles collectées : La loi informatique et liberté du 6 août 2004 s'applique aux données recueillies et exposées dans ce site internet. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez en faire la demande par voie électronique par e-mail. 
Les données recueillies sont strictement réservées à Ilovemyteeshirt.com, et ne seront pas transmises à des tiers. 
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Protection des données personnelles



Les informations et données personnelles vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, transmise à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Conformément la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous par e-mail à [email protected] ou par courrier à : Armel BIBANA– 90 rue Auguste Delaune 94800 VILLEJUIF – France. Armel BIBANA se réserve le droit de faire usage de cookies afin d'assurer au mieux la gestion du Site, en faciliter la navigation et établir des statistiques. Si l'utilisateur le désire, il est possible de refuser les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur, dans la plupart des cas dans la rubrique " préférences " de celui-ci.

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La consultation du Site présuppose que l'internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

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